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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT
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Lelis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lelis
NOBELSPORT, S.A.

Numéro de dépôt :
99774895
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque Lelis

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Lelis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBELSPORT domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 281 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle - France.

La marque Lelis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lelis est expirée depuis le 12 février 2009.

NOBELSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TOP-TRAP , DISTRI-CHASSE , ARMUNIT'S


NOBELSPORT, S.A. - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 437281272


SNPE Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Armes et munitions ; fusils et cartouches.